Mentions légales - RGPD
Mentions légales
Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site tantradesoie.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Tantra de Soie - site web tantradesoie.fr
Entreprise individuelle nous soumis à la TVA
Objet : Massage bien-être à domicile
Conformément aux décrets n°96-879 du 8 Octobre 1996 et n°2000-577 du 27 juin 2000, le massage bien-être n'est pas une pratique médicale ou para-médicale, ni thérapeutique, ni sexuelle.
Contact : contact (@) tantradesoie (point) fr ou par téléphone : Tél. : +33 (0)7.67.45.30.08
Conception graphique et gestion de contenu (CMS) : webnode.com
Responsable publication : Tantra de Soie
Hébergeur : Webnode.com
Photographies : Yvonphotos , Webnode gallery
Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés
L'utilisation du site tantradesoie implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site tantradesoie sont donc invités à les consulter de manière régulière.
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Le site tantradesoie est mis à jour régulièrement par sa représentant légale. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s'imposent néanmoins à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance.
Description des services fournis
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Tous les informations indiquées sur le site tantradesoie sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site tantradesoie ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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Tout litige en relation avec l'utilisation du site tantradesoie est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du tribunal de commerce de Lyon - France
Les principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Confidentialité - RGPD
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